DOMAINE COURT DE CENSES

LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA

Présentation de la marque DOMAINE COURT DE CENSES

Déposée le 26 septembre 2016 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE COURT DE CENSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALAMEL JEAN RENAUD domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque DOMAINE COURT DE CENSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COURT DE CENSES arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNIER , RESPELIDO , L'AMARANTE , DOMAINE DU GRAND BELLY , "L'ENTRE DEUX PONTS" , LES VIGNERONS DES TERRES DU ROI , DOMAINE SOUS LE BARRI , LES VIGNERONS DU CASTELAS , "L'ENTRE..." , LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT